Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS de FRUITS
Henri VINCLAIR

Numéro de dépôt :
1748068
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
10/09/2001
VELOURS de FRUITS de Henri VINCLAIR

Présentation de la marque VELOURS de FRUITS

Déposée le 10 septembre 1991 par Henri VINCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « VELOURS de FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri VINCLAIR, domicilié(e) Les Ruisseaux de Canaan, 64570 ISSOR - France.

La marque VELOURS de FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS de FRUITS est expirée depuis le 10 septembre 2001.

Henri VINCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE LEGERE , LES RUISSEAUX DE CANAAN , MELLIFIBRE , LES RUISSEAUX DE CANAAN , ROSEE GOURMANDE


Henri VINCLAIR - Les Ruisseaux de Canaan, 64570 ISSOR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

: spécialité à base de miel et de fruits à l'exception des fruits frais, des extraits de fruits avec alcool ou sans alcool

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.